Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAFIRME
Les Créations Pédagogiques

Numéro de dépôt :
965054
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORGAFIRME

Déposée le 24 août 1976 par Les Créations Pédagogiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORGAFIRME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Créations Pédagogiques domicilié(e) (soc. à r. l.), 15, rue Ferrus, Paris. - France.

La marque ORGAFIRME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORGAFIRME est expirée depuis le 24 août 1986.

Les Créations Pédagogiques a également déposé les autres marques suivantes : ECO INFLATION , ECONATION , ORGADEC , GESCOP , C , COVITRA , QUOTIDROIT , RELINTER , PLANECO VII , ANALECO


Les Créations Pédagogiques - (soc. à r. l.), 15, rue Ferrus, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël;tous services relatifs à l'éducation et au divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.